Statuts ou documents officiels

Statuts, convention type, charte et extraits officiels.

Statuts et convention

Le Collectif Photo Normandie est une association loi 1901 fédérant des clubs photographiques amateurs. Les textes officiels sont disponibles ci-dessous (PDF à déposer en médiathèque en phase 2).

Documents de référence

  • Statuts de l’association fédératrice — objet, adhésion des clubs, assemblées générales, bureau
  • Convention type club ↔ collectif — engagements réciproques, communication, droits d’image
  • Charte de communication — logo, couleurs, gabarits affiches et réseaux sociaux
  • Règlement intérieur — fonctionnement des actions communes et du concours interclubs

Extraits des statuts

Article 1 — Objet

Le Collectif Photo Normandie a pour objet de fédérer des associations photographiques amateurs, de promouvoir la pratique de la photographie et de développer des actions communes entre ses membres.

Article 4 — Adhésion des clubs

Toute association photographique amateur peut demander son adhésion. L’entrée est validée par le bureau après signature de la convention type et présentation du club en assemblée générale.

Article 9 — Assemblée générale

L’assemblée générale ordinaire se tient une fois par an. Elle approuve le rapport d’activité, les comptes et les orientations pour la saison suivante.

Article 12 — Bureau

Le bureau est composé d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire et d’un trésorier, élus par l’assemblée générale. Il se réunit au minimum une fois par mois.

Les PDF complets seront liés depuis cette page dès leur dépôt dans la médiathèque WordPress.